Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPUIS TOUJOURS
M. POULOUIN Armand

Numéro de dépôt :
4348333
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2027
DEPUIS TOUJOURS de POULOUIN Armand

Présentation de la marque DEPUIS TOUJOURS

Déposée le 23 mars 2017 par monsieur POULOUIN Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DEPUIS TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

La marque DEPUIS TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPUIS TOUJOURS arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

POULOUIN Armand a également déposé les autres marques suivantes : L'emblème du F de France , Franchement Français , BEVET BREIZH & , Logo de France , Bevet Breizh , Nord , Bevet Breizh , Un drôle d'oiseau signalé en France , Je suis “ F ” de France , Être F de France


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ; tasses ; bols ; vaisselle ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; drapeaux non en papier.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sous-vêtements.